Conditions générales

Au 7 juillet 2026

1. À TOUS LES MEMBRES DU LAUSANNE AQUATIQUE

1.1 RESPONSABILITÉS

L’assurance individuelle est obligatoire pour participer aux activités du Lausanne Aquatique (ci-après CLUB).
Le CLUB décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol. En cas d’accident survenant dans le cadre de ses activités, sa responsabilité ne peut être engagée que dans les limites prévues par la loi.
Les membres sont sous la responsabilité pédagogique du moniteur ou de la monitrice uniquement pendant les activités du CLUB.
Le CLUB décline toute responsabilité pour tout incident survenant en dehors des horaires des activités du CLUB, y compris au sein des infrastructures où se déroulent les cours ou entraînements.

1.2 INSCRIPTIONS

1.2.1 Modalités

L’inscription via la plateforme en ligne Cogito est le seul moyen de s’affilier au CLUB. Toutes les modalités ainsi que les liens pour les inscriptions sont disponibles sur le site du CLUB : www.lausanneaquatique.ch.
L’inscription en ligne via Cogito est considérée comme une inscription définitive et engage la création automatique d’une facture.
Les personnes ne disposant pas d’un accès à internet sont invitées à passer au bureau aux horaires d’ouverture.
Pour les inscriptions semestrielles ou annuelles : un rabais fratrie est accordé dès le troisième enfant inscrit dans la même discipline et sur la plus petite des factures de finance de cours. Le parent doit en faire la demande lors de l’inscription.
Pour tout nouveau ou toute nouvelle membre : une demande de séance d’essai peut être faite par e-mail au secrétariat à info@lausanneaquatique.ch. Cette séance permet de définir au mieux le niveau et les besoins de la personne, afin de la placer dans le groupe le plus adapté.
Une finance unique d’inscription d’un montant de CHF 45.- est facturée lors de la première inscription au CLUB.
Tout membre du CLUB s’acquitte d’une cotisation annuelle : une cotisation de membre actif (CMA) pour les membres licenciés ou une cotisation de membre passif (CMP) pour tout autre membre du CLUB.
Tout membre passif (CMP) peut obtenir le droit de vote aux Assemblées générales en s’acquittant, lors de l’inscription, de la cotisation de membre actif (CMA).

1.2.2 Paiement

Les finances de cours doivent être payées avant la première séance ou dans le délai stipulé sur la facture (30 jours).
Un délai de paiement de 90 jours peut être accordé pour toutes les factures, à condition que la date d’échéance soit avant la fin de la période concernée.
Pour les factures dont le montant est supérieur à CHF 600.-, il est possible d’échelonner le paiement sur une période de deux à trois mois sans frais additionnels.
En cas de retard de paiement, un premier rappel est envoyé sans frais. En l’absence de règlement, un deuxième rappel entraînera des frais de CHF 10.–, puis un troisième rappel CHF 20.–. Au-delà, une mise en demeure sera adressée et des démarches pourront être engagées auprès de l’Office des poursuites.

En cas de non-paiement des activités, le CLUB se réserve le droit de refuser l’accès aux cours. Cette exclusion aux cours ne dispense pas du paiement de ladite facture.

1.2.3 Réinscription

Aucune réinscription automatique d’année en année n’est effectuée*. En fin de saison sportive, tout membre souhaitant renouveler son inscription doit procéder à une nouvelle inscription via la plateforme dédiée (Cogito), accessible depuis le site www.lausanneaquatique.ch. Les modalités et périodes d’inscription sont communiquées en amont via les canaux de communication officiels du CLUB.
En cas de besoin, le ou la membre est prié de mettre à jour ses informations personnelles via la plateforme d’inscription (Cogito).

*Pour les cours de plongeon loisirs, d’aquagym et d’aquaphobie :

Entre chaque semestre, la réinscription est automatique. Le ou la membre a la possibilité de changer de jour et de créneau en procédant à une nouvelle inscription via la plateforme dédiée (Cogito) et en mentionnant dans les remarques “annuler inscription précédente”.
Si le ou la membre ne souhaite pas renouveler son adhésion entre deux semestres, il ou elle est invité à se référer au point “1.2.5 Démission”.

*Pour les cours privés :

L'inscription est trimestrielle. Aucune réinscription automatique n'a lieu. Le ou la membre doit se rendre sur la plateforme dédiée (Cogito) pour renouveler son inscription pour la période suivante.

1.2.4 Annulation

1.2.4.1 Annulation de l’inscription par le ou la membre

En cas d’annulation jusqu’à une semaine avant le premier cours, le CLUB consent à une dispense ou un remboursement des finances de cours moyennant des frais de CHF 50.-.
En cas d’annulation moins d’une semaine avant le premier cours ou après le commencement des cours, l’intégralité du montant de la facture est due.

1.2.4.2. Annulation d’activités par le CLUB

En cas d’annulation de cours pour des raisons indépendantes au CLUB (par exemple, fermeture de la piscine pour des raisons techniques), le CLUB s’engage à proposer une solution de remplacement, dans la limite des possibilités.
Pour les camps multisports de l’académie dispensés durant les vacances scolaires, le CLUB se réserve le droit d’annuler un camp si le nombre d’inscrits est inférieur à 8 , et cela jusqu’à 10 jours avant son commencement.

1.2.5 Démission

1.2.5.1 Pour les cours et entraînements annuels

Toute démission du club durant la saison doit être annoncée par e-mail à info@lausanneaquatique.ch. Les personnes ne disposant pas d’un accès à internet sont priées de passer au bureau aux horaires d’ouverture.
Les démissions par téléphone ne sont pas acceptées.

1.2.5.2 Pour les cours et entraînements semestriels

Une communication est envoyée avant la fin de chaque période par e-mail. À la suite de celle-ci, le ou la membre peut se désinscrire par e-mail jusqu’à 7 jours avant le début de la prochaine période.
Les personnes ne disposant pas d’un accès à internet sont priées de passer au bureau aux horaires d’ouverture.
Les démissions par téléphone ne sont pas acceptées.
Ce délai de 7 jours passé, un montant forfaitaire de CHF 50.- sera appliqué. Pour toute désinscription après le début des cours, l’intégralité de la facture est due.

1.2.5.3 Pour les cours trimestriels

Toute démission du club durant le trimestre doit être annoncée par e-mail à info@lausanneaquatique.ch.
Les personnes ne disposant pas d’un accès à internet sont priées de passer au bureau aux horaires d’ouverture.
Les démissions par téléphone ne sont pas acceptées.
Pour toute désinscription après le début des cours, l’intégralité de la facture est due.

1.2.6 Remboursement et absences

En cas d’absence lors des cours ou entraînements, aucun remboursement ou rattrapage n’est effectué.
En cas d’absence avec un certificat médical pour une période supérieure à un mois, un avoir correspondant à la période d’absence (correspondant au nombre de séances manquées) pourra être accordé et sera déduit de la prochaine inscription. Cet avoir est valable un an à compter de la date d'édition.
Tout arrêt durant le trimestre, le semestre ou la saison ne donne droit à aucun remboursement.

1.3 DROIT À L’IMAGE

Dans le cadre des activités du CLUB, le ou la membre peut être amené à être photographié, filmé ou enregistré de manière sonore. Ces éléments sont susceptibles d’être utilisés à des fins de communication et de promotion des activités du CLUB, notamment, mais sans s’y limiter, sur différents supports tels que les réseaux sociaux, le site internet, les supports imprimés, les vitrines, les rapports d’activité, les présentations internes et externes, les assemblées générales ou encore la presse.

En acceptant les Conditions Générales du CLUB, le ou la membre et/ou ses représentants légaux :

autorisent le CLUB à utiliser son image et à produire et diffuser des contenus dans lesquels le ou la membre apparaît ;
reconnaissent que ces éléments peuvent être diffusés en Suisse et à l’étranger, notamment mais pas exclusivement via les canaux de communication digitaux comme le site internet et/ou les réseaux sociaux ;
cèdent au CLUB, à titre gratuit, l’ensemble des droits, de quelque nature que ce soit, liés à l’utilisation de son image, y compris les droits de reproduction, de diffusion, de représentation et d’adaptation, en tout ou en partie, sur tout support et par tout moyen, connu ou inconnu à ce jour, avec ou sans modification, et sans limitation de durée ni de territoire
renoncent à revendiquer un droit de regard sur les images, films/vidéos, enregistrements sonores et/ou reproductions sur les produits finis ;
reconnaissent que l’utilisation de son image et des contenus dans lesquels le ou la membre apparaît ne donne lieu à aucune rémunération, indemnité ou autre contrepartie, de quelque nature que ce soit ;
reconnaissent que le CLUB s’engage à utiliser l’image du ou de la membre dans le respect de sa dignité, de sa vie privée et de sa réputation, et à exclure toute utilisation susceptible de lui porter préjudice.

1.4 DONNÉES PERSONNELLES

1.4.2 Principes généraux

Le CLUB utilise les données personnelles collectées en premier lieu pour conclure et exécuter les contrats avec les membres et, en deuxième lieu, pour pouvoir proposer des prestations à ses partenaires de coopérations dans l’intérêt des membres. De plus, dans la mesure où cela est autorisé et pertinent, le CLUB traite également les données personnelles aux fins suivantes, dans lesquelles il (et ses partenaires de coopération) a un intérêt légitime :

Offre et développement des offres, prestations et sites internet, applications et autres plateformes ;
Communication avec des tiers et traitement de leurs demandes ;
Contrôle et optimisation de procédures d’analyse des besoins ;
Publicité et marketing, y compris organisation d’événements.

Le CLUB veille à ce que les données transmises soient utilisées exclusivement aux fins convenues dans les présentes Conditions générales.

1.4.2 Droit de retrait

Le ou la membre peut à tout moment retirer son consentement en notifiant ledit retrait au CLUB par e-mail à info@lausanneaquatique.ch, notamment en ce qui concerne son droit à l’image, et/ou le traitement de ses données personnelles.

1.4.3 Conservation des informations

Le CLUB conservera les données du ou de la membre uniquement pour la durée nécessaire aux utilisations mentionnées dans le présent paragraphe ou dans le respect des exigences légales.

1.4.4 Refus de transmission des données

Si le ou la membre est opposé à la transmission et/ou à l’utilisation de ses données par des tiers, il ou elle peut à tout moment en informer le CLUB par e-mail à info@lausanneaquatique.ch. Un consentement donné peut être révoqué à tout moment. Cette révocation reste toutefois sans effet sur les traitements de données déjà mis en œuvre.

1.5 REGA

Tous les participants à une activité du CLUB âgés de 5 à 20 ans bénéficient du statut de donatrices et donateurs Rega pour toute la durée de l’activité des groupes d’utilisateurs déclarés auprès de Jeunesse+Sport (J+S). Pour connaître les cours déclarés par le CLUB auprès de la Rega, vous pouvez contacter le CLUB à l’adresse suivante info@lausanneaquatique.ch.

La couverture des trajets aller et retour des participants aux activités est incluse dans l’offre.

En souscrivant une cotisation de membre auprès du CLUB, le ou la membre accepte que ses coordonnées, ou celles de ses enfants, soient transmises à la Rega (nom, prénom, adresse et date de naissance). Ces données peuvent être utilisées par la Rega à titre informatif au sujet de son système d’affiliation donateur. Le membre peut retirer son consentement subséquemment en notifiant dûment ledit retrait au CLUB.

1.6 CHARTE D'ÉTHIQUE / CODE DE CONDUITE SWISS OLYMPIC

1.6.1 Principes généraux

Les valeurs olympiques et la Charte d’éthique du sport de Swiss Olympic sont le fondement d’un comportement sportif et fair-play. En raison de ses affiliations, notamment à Swiss Aquatics, le CLUB applique la Charte d’éthique ainsi que les règles et codes de conduite qui en découlent.

Les membres, ou le cas échéant, leur représentant légal, les moniteurs et monitrices, les coachs, ainsi que l’ensemble des équipes bénévoles et rémunérées du CLUB sont tenus de respecter ces principes et de s’y conformer dans le cadre des activités du CLUB.

Les neuf principes de la Charte d’éthique du sport de Swiss Olympic sont les suivants :

Traiter toutes les personnes de manière égale. Personne ne doit faire l’objet de discriminations fondées sur la nationalité, l‘âge, le sexe, l’orientation sexuelle, l’origine sociale ou les préférences religieuses et politiques ;
Promouvoir l’harmonie du sport avec l’environnement social : Les exigences relatives à l’entraînement et à la compétition sont compatibles avec la formation, l’activité professionnelle et la vie de famille.
Renforcer le partage des responsabilités : Les sportifs et les sportives participent à la prise de décisions qui les concernent.
Respecter pleinement les sportifs au lieu de les surmener : Les mesures prises pour atteindre les objectifs sportifs ne lèsent ni l’intégrité physique ni l’intégrité psychique des sportifs et des sportives.
Éduquer à une attitude sociale juste et à un comportement responsable envers l’environnement : Les relations entre les personnes et l’attitude envers la nature sont empreintes de respect.
S’opposer à la violence, à l’exploitation et au harcèlement sexuel : Aucune forme de violence, physique ou psychique, ni aucune forme d’exploitation ne peut être tolérée. Il faut être vigilant, sensibiliser et intervenir à bon escient.
S’opposer au dopage et à la drogue : Informer sans relâche et réagir immédiatement en cas de consommation, d’administration ou de diffusion de produits dopants.
Renoncer au tabac et à l’alcool pendant le sport : Dénoncer le plus tôt possible les risques et les effets engendrés par la consommation de tabac et d’alcool.
S’opposer à toute forme de corruption : Promouvoir et exiger la transparence des processus et des décisions. Réglementer et rendre systématiquement publics les conflits d’intérêt, les cadeaux, les finances et les paris.

1.6.2 Sanctions ou mesures

En cas de non- respect de la présente charte, par les parents ou les membres, le CLUB se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée, pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive des personnes concernées.

2. AUX MEMBRES DE L’ACADÉMIE DU LAUSANNE AQUATIQUE

2.1 frais et cotisations

Chaque membre de l’académie s’acquitte annuellement d'une cotisation de membre passif (CMP) de CHF 35.- .
Tout membre passif peut obtenir le droit de vote aux Assemblées générales en s’acquittant, lors de l’inscription, de la cotisation de membre actif (CMA) d’un montant annuel CHF 100.- par année.
Pour les membres de plus de 10 ans, une carte d’accès est nécessaire dans le Centre aquatique de la Vaudoise aréna. Celle-ci doit être récupérée à l’accueil de nos bureaux et est facturée CHF 5.-. En cas de perte, une nouvelle carte sera émise et facturée CHF 5.-.
Un support pédagogique est fourni aux membres inscrits au cours de niveau 1 à 4 de l’académie et est facturé CHF 5.- par année. Il sert d’outil de suivi entre l’enfant, les parents et le moniteur ou la monitrice, et permet le suivi technique et pédagogique de l’enfant au sein du CLUB.
Le premier bonnet de la saison est facturé CHF 5.-. Des bonnets supplémentaires peuvent être achetés au prix de CHF 10.- pièce.

2.2 ORGANISATION DES COURS

2.2.1 Généralités

Le CLUB s’engage à dispenser un minimum de 32 cours par année (voir aussi la rubrique annulation 1.2.4).
Afin d’assurer la meilleure qualité de cours pour chaque niveau et chaque membre, le CLUB se réserve le droit de modifier certains horaires ou cours.
Sauf situation exceptionnelle et après information par e-mail du CLUB, les cours de l'Académie n’ont pas lieu les jours fériés, ni pendant les vacances scolaires.

2.2.2 Comportement

2.2.2.1 Pour les membres

Le CLUB rappelle aux membres inscrits dans un cours de de l’académie les règles suivantes :

Port obligatoire du bonnet de natation pour tous les membres.
Respect et écoute des moniteurs et monitrices, ainsi que des règles de sécurité qu’ils fixent lors des cours.
Respect des camarades dans l’eau et dans les vestiaires / douches.
Respect des règles de l’infrastructure dans laquelle ont lieu les cours, qui peuvent différer d’une piscine à l’autre.
Respect des règles d’hygiène et de politesse.
Entrée dans l’eau uniquement après autorisation et avec l’accompagnement des moniteurs et monitrices.
Ponctualité au bord du bassin.
Se changer seul dans les vestiaires à partir de 8 ans.

2.2.2.2 Pour les parents

Le CLUB rappelle les règles suivantes aux parents d’un enfant suivant un cours à l’académie :

Respect des horaires en amenant les enfants suffisamment en avance dans les vestiaires pour qu’ils et elles soient à l’heure au bord du bassin.
Respect des règles de l’infrastructure dans laquelle ont lieu les cours, qui peuvent différer d’une piscine à l’autre.
Respect des moniteurs et monitrices.
Avant 8 ans, les parents peuvent aider les enfants en les accompagnant dans les vestiaires du genre du parent (par exemple : un papa accompagne sa fille de moins de 8 ans dans les vestiaires garçons). Après 8 ans, les enfants doivent se changer seuls.
Les parents ou accompagnants ne sont pas autorisés à rester au bord du bassin pendant les cours de leur enfant.
En cas de problème, en aviser rapidement les moniteurs puis le secrétariat du club par e-mail à info@lausanneaquatique.ch.

2.2.3 Exclusion

La direction du CLUB se réserve le droit d’exclure un ou plusieurs membres à titre provisoire ou définitif en fonction de la gravité des motifs.
La totalité de la facture restera due en cas d’exclusion pour comportement inacceptable, non-respect des règles de bienséance ou non-paiement d’une facture.

3. Aux membres des groupes compétitions

3.1 FRAIS ET COTISATIONS

Chaque membre d’un groupe de compétition s’acquitte annuellement d’une cotisation de membre actif (CMA) d’un montant CHF 100.- et d’une cotisation Swiss Aquatics de CHF 35.-.
En cas de non participation aux compétitions, la cotisation de membre passif (CMP) au tarif de CHF 35.- est facturée.

3.2 COMPÉTITIONS ET CAMPS, À LAUSANNE ET À L'EXTÉRIEUR

Le participant doit être personnellement assuré, y compris pour un rapatriement.

3.1.1 Déplacement organisé par le CLUB lors d’une compétition ou d’un camp en Suisse et à l'étranger

Pour tout déplacement organisé par le CLUB, les enfants mineurs font le voyage avec le ou la responsable du déplacement. Si un aller tardif ou un retour anticipé est prévu, l’enfant doit être accompagné de son ou sa responsable légal ou de tout adulte désigné par celui-ci ou celle-ci. Si l’accompagnement n’est pas assuré par la ou le représentant légal, la ou le responsable du déplacement doit en être impérativement informé à l’avance par e-mail ou par écrit.

3.1.2 Retours anticipés lors de déplacements dans le cadre d’une compétition ou d’un club

Pour les retours anticipés indépendants de la volonté du CLUB, les frais supplémentaires sont à la charge du ou de la membre.
En cas d’exclusion d’un ou d’une membre du camp, les frais engendrés sont à sa charge ou, pour les mineurs, à celle de ses parents ou de sa ou son représentant légal.

3.1.3 Frais liés aux compétitions et aux camps

Les compétitions sont obligatoires pour tous les groupes de compétition. Les frais de déplacement sont à la charge du ou de la membre ou, pour les mineurs, de leurs parents ou de leur représentant légal.
Les frais de start sont facturés en début d’année au forfait selon le groupe d'appartenance, à l’exception des Championnats suisses, qui demeurent à la charge du CLUB.

Les frais d’hébergement et de déplacement liés à une compétition et/ou à un camp sont facturés à prix coûtant. Toutefois, un forfait journalier maximal de CHF 130.– par jour peut être facturé, le nombre de jours étant calculé du jour du départ au jour du retour.
‍Les camps sont organisés pour tous les groupes de compétition, à Lausanne et à l’étranger.

3.1.4 Frais d’annulation d’une compétition ou d’un camp avec hôtellerie

En cas d’annulation de la participation après confirmation du ou de la membre, les règles suivantes s’appliquent : :

à moins de 15 jours du départ, le montant total de la facture est dû ;
au-delà de 15 jours avant le départ, 50% de la facture est due.